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Blason d'Offlanges

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Délibérations du 23/09/2022

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 22 - Travaux de rénovation énergétique - Isolation des combles des logements communaux
  • 21 - Subvention école de Moissey
  • 20 - Partage de la taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2023
  • 19 - Instauration de la taxe d'aménégement communale à compter du 1er janvier 2023
  • 18 - Adhésion à la mission mutualisée RGPD et désignation d'un délégué à la protection des données (DPD)
  • 17 - Destination des coupes de bois 2023

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 27 octobre 2022      Taille du fichier 3.46 MB       Téléchargement 409 clics

Délibérations du 10/11/2022

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 28 - Modification de l'indemnité du 2eme adjoint au 01/12/2022.
  • 27 - Modification de l'indemnité du 1er adjoint au 01/12/2022
  • 26 - Simplification comptable qui assouplit les règles budgétaires avec l'adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • 25 - Approbation de la méthode dérogatoire de calcul des attributions de compensations définitives de 2020 et 2021
  • 24 - Approbation du rapport CLECT de l'exercice 2022
  • 23 - Modification des statuts de la Communauté de Communes Jura Nord

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 20 novembre 2022      Taille du fichier 3.34 MB       Téléchargement 418 clics

Délibérations du 24/02/2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 06 - Rénovation énergétique des logements communaux - Changement de la chaudière gaz
  • 05 - Cartes Jeunes 2023/2024
  • 04 - Acquisition du terrain de la station de pompage
  • 03 - Réfection du chemin parcelle 32
  • 02 - Forêt communale - Demande d'application du Régime Forestier
  • 01 - Certification de la gestion durable de la forêt communale

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 12 mars 2023      Taille du fichier 2.93 MB       Téléchargement 375 clics

Délibérations du 30 03 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 18 - Approbation du budget commune 2023
  • 17 - Approbation du budget eau 2023
  • 16 - Travaux forestiers 2023
  • 15 - Cabane terrain de sport
  • 14 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau
  • 13 - Financement de la contribution 2023 au SIAER du canton de Montmirey-le-Château
  • 12 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023
  • 11 - Vote des subventions aux associations 2023
  • 10 - affectation des résultats 2022 - Commune
  • 09 - Affectation des résultats 2022 - Eau
  • 08 - Approbation des Comptes de Gestion 2022 - Commune et eau
  • 07 - Approbation des Comptes Administratifs 2022 - Commune et eau

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 05 juin 2023      Taille du fichier 4.42 MB       Téléchargement 321 clics

Délibérations du 9 juin 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 22 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau - Études géotechniques
  • 21 - CCJN - Arrêt du PLUi
  • 20 - Désignation du référent déontologique
  • 19 - Désignation des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 29 juin 2023      Taille du fichier 0 B       Téléchargement 311 clics

Délibérations du 4 juillet 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 25 - Vente d'une partie de parcelle de terrain communal - AB 391
  • 24 - Halle du terrain de sports - Validation du projet
  • 23 - Avenant 2 au contrat de forage de la carrière de Moissey

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 28 août 2023      Taille du fichier 1.1 MB       Téléchargement 288 clics

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