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Blason d'Offlanges

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Réunion du 10 novembre 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Démission conseillère municipale
  • Extension et accessibilité mairie
  • Plan de mise en accessibilité de la voirie
  • Devis pour pose compteur thermique
  • Convention mise à disposition école primaire
  • Convention SPANC
  • Repas communal
  • Décision modificative budget principal
  • Réfection logement école
  • Relevé compteurs d'eau
  • Dissolution SIVOM région de Dole
  • Travaux salle des fêtes
  • Vente de bois

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Réunion du 18 septembre 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Création d'un SPANC
  • Extension de la mairie
  • Aménagement de la place
  • Plan continuité activité (PCA)
  • Subvention foyer rural
  • Virements de crédits
  • Loyer logement 2 impasse de la Grande Vigne
  • Réfection logement école
  • Augmentation heures de travail de l'employée intercommunal
  • Mise à disposition de l'école à la CCNOJ
  • Salle des fêtes
  • Questions diverses

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Réunion du 24 juillet 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Extension cimetière
  • Extension et accessibilité mairie
  • Restructuration d'un bâtiment - Aménagement d'une place
  • Augmentation des heures de l'employé intercommunal
  • Réservoir régulation station surpression
  • Réfection du logement 2 impasse Grande Vigne
  • Logements communaux facturation percement
  • Logement communaux impasse Grande Vigne : Modification contrat Antargaz
  • Carrières de Moissey : Modification du projet de remise en état du site
  • Carrières de Moissey : Délai des travaux d'exploitation
  • Grand'Fontaine
  • Vente de bois
  • Rapport 2008 du SYDOM
  • Informatique mairie
  • Questions diverses

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Réunion du 12 juin 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Transfert de compétence "école primaire"
  • Délégation de service au SIDEC du Jura
  • Gestion de la cour d'école et du préau
  • Renforcement de la conduite d'alimentation en eau potable
  • Augmentation des heures de l'employé intercommunal
  • Questions diverses

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Réunion du 15 mai 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Travaux de voirie 2009
  • Renouvellement bail de chasse
  • Location cour d'école et préau
  • Questions diverses

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Réunion du 24 avril 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Comptes de gestion 2008
  • Comptes administratifs 2008
  • Affectation des résultats
  • Natura 2000 Massif de la Serre
  • Contrat entretien locaux techniques eau
  • Accessibilité mairie
  • Remplissage des piscines
  • Questions diverses

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